J.O. 40 du 17 février 2004
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Texte paru au JORF/LD page 03183
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Arrêté relatifs à des organisations de producteurs
NOR : AGRP0400372A
Par arrêtés du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 23 octobre 2003, la reconnaissance des organismes ci-dessous est retirée :
Fruits et légumes
Coopérative agricole régionale de cultures de tomates
(COPATOMATES) (Bouches-du-Rhône)
La reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des fruits et légumes, accordée à la Coopérative agricole régionale de cultures de tomates (COPATOMATES), dont le siège social est situé à Saint-Martin-de-Crau (Bouches-du-Rhône), est retirée en raison de la dissolution de cette coopérative.
Syndicat spécialisé des producteurs
de légumes de l'Armor (SYPA) (Finistère)
La reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des fruits et légumes, accordée au Syndicat spécialisé des producteurs de légumes de l'Armor (SYPA), dont le siège social est situé à Plouescat (Finistère), est retirée en raison de la dissolution de ce syndicat.
Par arrêtés du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 23 octobre 2003, les organismes ci-dessous sont reconnus en qualité d'organisation de producteurs :
Fruits et légumes
SARL Plateau des Costières (Gard)
La SARL Plateau des Costières, dont le siège social est situé à Beaucaire (Gard), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur des fruits et légumes, pour la catégorie des fruits et légumes dans la circonscription Sud-Est.
Association Elan Pom (Sarthe)
L'association Elan Pom, dont le siège social est situé à Crosmières (Sarthe), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur des fruits et légumes, pour la catégorie des fruits et légumes dans la circonscription Val de Loire.
SICA Les Maraîchers du Midi (Bouches-du-Rhône)
La SICA Les Maraîchers du Midi, dont le siège social est situé à Châteaurenard (Bouches-du-Rhône), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur des fruits et légumes, pour la catégorie des fruits et légumes dans la circonscription Sud-Est.
Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 27 novembre 2003, la reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs de l'organisme ci-dessous est modifiée :
Fruits et légumes
Association Groupement de producteurs maraîchers nantais
(GPMN) (Loire-Atlantique)
L'association Groupement de producteurs maraîchers nantais (GPMN), dont le siège social est situé à Nantes (Loire-Atlantique), est désormais reconnue en qualité d'organisation de producteurs pour la catégorie des fruits et légumes.
Par arrêtés du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 27 novembre 2003, les organismes suivants sont reconnus en qualité d'organisation de producteurs :
SARL Sud-Ouest Bio (Lot-et-Garonne)
La SARL « Sud-Ouest Bio », dont le siège social est situé à Agen (Lot-et-Garonne), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur des fruits et légumes, pour la catégorie des fruits et légumes dans la circonscription Sud-Ouest.
Coopérative CAVAC légumes (Vendée)
La coopérative CAVAC légumes, dont le siège social est situé à La Roche-sur-Yon (Vendée), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur des fruits et légumes, pour la catégorie des légumes dans la circonscription du Val de Loire et dans celle du Sud-Ouest.
Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 19 décembre 2003, l'organisme suivant est reconnu en qualité d'organisation de producteurs :
SICA SARL Pêche Sud (Pyrénées-Orientales)
La SICA SARL Pêche Sud, dont le siège social est situé à Trouillas (Pyrénées-Orientales), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur des fruits et légumes, pour la catégorie des fruits et légumes dans la circonscription Sud-Est.